Société Française de Psychanalyse Appliquée, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3743417
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020
Présentation de la marque Psychosomaticien
Déposée le 21 juin 2010 par l'association loi 1901 Société Française de Psychanalyse Appliquée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Psychosomaticien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 Société Française de Psychanalyse Appliquée domicilié(e) 2 avenue Eisenhower, Le Clos Saint Roch - 84000 - AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Française de Psychanalyse Appliquée domicilié(e) 2 avenue Eisenhower, Le Clos Saint Roch - 84000 - AVIGNON - France.
La marque Psychosomaticien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Française de Psychanalyse Appliquée, Association Loi 1901 - 2 avenue Eisenhower, Le Clos Saint Roch - 84000 - AVIGNON - France
Société Française de Psychanalyse Appliquée - 2 avenue Eisenhower, Le Clos Saint Roch - 84000 - AVIGNON - France
Errata de la publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Republication pour erratum - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576454 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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